VERSION DE TRAVAIL (17 juillet 2026). Document provisoire en cours de validation par un professionnel du droit. Certaines mentions restent à compléter (éléments entre crochets). Cette page sera remplacée par sa version définitive.
Éditeur du site
Le site et l'espace de formation Steps'up sont édités par GLOBAL ICON, [forme juridique] au capital de [montant] euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter selon régime]
Courriel : damien.fancelli@global-icon.fr
Téléphone : [à compléter]
Directeur de la publication
Damien Fancelli, en qualité de [président / gérant].
Hébergement
La plateforme de formation est hébergée par LearnWorlds (CY) Ltd, société de droit chypriote immatriculée sous le numéro HE380294, dont le siège est situé Gladstonos 120, Foloune Building, 2nd Floor, B1, 3032 Limassol, Chypre. Téléphone : +357 22000504. Courriel : support@learnworlds.com.
Le site vitrine [le cas échéant] est hébergé par [hébergeur à confirmer].
Activité de formation
[À compléter selon le statut retenu : déclaration d'activité de formation professionnelle ou absence de statut d'organisme de formation.]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de la formation (vidéos, textes, supports pédagogiques, ressources téléchargeables, visuels, structure des modules, marque et logo « Steps'up ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de GLOBAL ICON. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Contenus générés par intelligence artificielle
Les vidéos de formation Steps'up sont réalisées à l'aide d'avatars générés par intelligence artificielle. Les modalités de cette utilisation seront détaillées sur la page Transparence IA.
Signalement et contact
Pour tout signalement de contenu ou toute question relative au site : damien.fancelli@global-icon.fr.
